Marque expirée - Marque en non vigueur

Photo SUFFREN
MS SERVICES, SARL
Marc SANTERRE-VOUILLOT

Numéro de dépôt :
3646508
Date de dépôt :
25/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2019
Photo SUFFREN de MS SERVICES

Présentation de la marque Photo SUFFREN

Déposée par voie électronique le 25 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MS SERVICES et Marc SANTERRE-VOUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Photo SUFFREN »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MS SERVICES domicilié(e) 45 Avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Marc SANTERRE-VOUILLOT domicilié(e) 26 rue d'Estienne d'Orves - 92120 - Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MS SERVICES domicilié(e) 45 Avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photo SUFFREN est expirée depuis le 25 avril 2019.

MS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : C.LA.RIDE. C LA RIDE MX TEAM C LA RIDE FACTORY C LA RIDE STOCKAGE BOX RACING TEAM SB S&B


MS SERVICES, SARL - 45 Avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France - SIREN 4

Marc SANTERRE-VOUILLOT - 26 rue d'Estienne d'Orves - 92120 - Montrouge - France


MS SERVICES - 45 Avenue de Suffren - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.